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Marques déposées par CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO
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IMPERTINENTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPERTINENTE
CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL

Numéro de dépôt :
4124116
Date de dépôt :
08/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2024
IMPERTINENTE de CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO

Présentation de la marque IMPERTINENTE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2014 par CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPERTINENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL domicilié(e) 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, Mme. CHRISTINE SCHER SEVILLANO domicilié(e) 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France.

La marque IMPERTINENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTINENTE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2024.

CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO a également déposé les autres marques suivantes : PIOT-SEVILLANO , PROVOCANTE , PIOT-SEVILLANO REBELLE , PIOT SEVILLANO A VINCELLES , PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE , INDISCRETE


CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, EARL - 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


CHAMPAGNE PIOT-SEVILLANO, Mme. CHRISTINE SCHER SEVILLANO - 23 RUE D ARGENTELLE - 51700 - VINCELLES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Vins ; VIN D APPELLATION D ORIGINE CONTROLEE CHAMPAGNE.